Circulaire du 6 février 2013 relative à l'organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires dans les écoles maternelles et élémentaires NOR : MENE1302761C (Site circulaires.gouv.fr)
Cette circulaire du ministre de l'Education nationale (Directeur général de l'enseignement scolaire) aux recteurs d'académie, directeurs académiques des services de l'éducation nationale des services de l'éducation nationale, inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré et directeurs d'école a été mise en ligne le 12 février 2013. Elle a pour objet de présenter les modalités de mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires et d'apporter des précisions sur la mise en place des activités pédagogiques complémentaires, à la suite de la modification des articles D.411-2 et D.521-10 à D.521-15 du code de l'éducation par le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013. Elle abroge et remplace la circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008 relative à l'organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré.
Rubrique : enseignement, culture, recherche
Voir aussi :
Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires