Arrêté du 22 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 (Lien Legifrance, JO 03/11/2013, p. 17857)
L'arrêté définit le nouveau réglement applicable au baccalauréat général « série littéraire (L) » à compter de la session 2014.
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