Arrêté du 13 janvier 2014 relatif à la validation des parcours de l'excellence sportive (Lien Legifrance, JO 25/03/2014, p. 5774)

    L'arrêté valide jusqu'au 30 juin 2017 les filières d'accès au sport de haut niveau, organisées sous la forme de parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires énumérées.

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