Arrêtés des 1er, 2, 8, 10 et 14 octobre 2014 portant désignation de sites Natura 2000 (zones spéciales de conservation)
Au journal officiel du 22 octobre 2014 :Au Journal officiel du 23 octobre 2014 :
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 havre de Saint-Germain-sur-Ay et landes de Lessay (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de Saint-Germain-sur-Ay au Rozel (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 récifs et marais arrière-littoraux du cap Lévi à la pointe de Saire (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 anse de Vauville (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 baie de Seine occidentale (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 baie de Seine orientale (zone spéciale de conservation)
Au Journal officiel du 24 octobre 2014 :
- Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 banc et récifs de Surtainville (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 bassin de l'Andainette (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 coteaux de la Dronne (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 le gave d'Aspe et le Lourdios (cours d'eau) (zone spéciale de conservation)
Rubrique : environnement
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Iraty (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 massif du Baygoura (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 gave de Pau (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 château d'Orthez et bords du gave (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 l'Ardanavy (cours d'eau) (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 la Joyeuse (cours d'eau) (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 le gave d'Ossau (zone spéciale de conservation)