Arrêté du 10 février 2015 relatif à la validation des parcours de l'excellence sportive (Lien Legifrance, JO 28/02/2015, p. 3950)

    L'arrêté valide, à compter de la date de sa signature et jusqu'au 30 juin 2017, les filières d'accès au sport de haut niveau modifiées, organisées sous la forme de parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :

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