Liste des sites classés au cours de l'année 2016 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5) (Lien Legifrance, JO 08/01/2017)

    La liste énumère les sites classés au titre de l'environnement au cours de l'année 2016. On peut notamment remarquer les terrils formant la chaîne des terrils du bassin minier du nord de la France.

Rubrique :  environnement

Voir aussi :
Liste des sites classés au cours de l'année 2015 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)


affaires-publiques.org : accueil - informations/contacts