Arrêté du 30 août 2019 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (Lien Legifrance, JO 08/09/2019)

    L'arrêté détaille, au 1er septembre 2019, dans son annexe, la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) à un des titres mentionnés à l'article D. 911-42 du code de l'éducation. Il abroge le précédent arrêté du 31 août 2018 ayant le même objet.

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