Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires (Lien Legifrance, JO 24/11/2015, p. 21793)

    L'arrêté fixe à vingt-quatre heures la durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire. Il détermine par domaines disciplinaires les horaires d'enseignement à l'école élémentaire.

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