Arrêtés du 16 novembre 2015 portant désignation de sites Natura 2000 (zones spéciales de conservation)
Voir au Journal officiel du 27 novembre 2015 :Rubrique : environnement
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, bois acides à neutrocalcicoles, landes nord-atlantiques du plateau d'Helfaut et système alluvial de la moyenne vallée de l'Aa (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 prairies et marais tourbeux de la basse vallée de l'Authie (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 étang de Mauguio (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 étangs palavasiens (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 basse plaine de l'Aude (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Le Vidourle (zone spéciale de conservation)