Arrêtés de mars et avril 2016 relatifs à la désignation de sites Natura 2000 (zones spéciales de conservation)
Au Journal officiel du 12 avril 2016 :Au Journal officiel du 13 avril 2016 :
- Arrêté du 31 mars 2016 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 31 mars 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Gabizos (et vallée d'Arrens, versant sud-est du Gabizos) (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Petite Camargue (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 cours inférieur de l'Aude (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Leucate (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées du Tarn, du Tarnon et de la Mimente (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 gaves de Pau et de Cauterets (et gorge de Cauterets) (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 lac bleu Léviste (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 1er avril 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 4 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Pertusato, Bonifacio et îles Lavezzi (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 4 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 îles Cerbicale et frange littoral (zone spéciale de conservation)
Au Journal officiel du 14 avril 2016 :
- Arrêté du 4 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Nizonne (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 la Garonne (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de l'arrière-dune du Marensin (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Malzéville (zone spéciale de conservation)
Au Journal officiel du 15 avril 2016 :
- Arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de l'Engranne (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Saint-Jean (zone spéciale de conservation)
Rubrique : environnement
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Causse Méjean (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Jonte (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Mialet (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Galeizon (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Les contreforts du Larzac (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Vis et de la Virenque (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 7 avril 2016 modifiant l'arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l'ouest de Mortagne-au-Perche (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 8 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux calcaires sous Bellême (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 8 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Bassin de la Souleuvre (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 8 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Sarthon et affluents (zone spéciale de conservation)