Arrêtés des 20, 23, 29 et 30 décembre 2016 portant désignation de sites Natura 2000 (zones spéciales de conservation)
Au Journal officiel du 6 janvier 2017 :GLOSSAIRE : zones spéciales de conservation (Natura 2000)
- Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Saint-Beauzire (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 23 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Proissans, Sainte-Nathalène et Saint-Vincent-le-Paluel (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Grotte de Saint-Sulpice d'Eymet (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Ciron (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Lagunes de Saint-Magne et Louchats (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Avance (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rebord méridional du Vercors (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 30 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallons et combes du Pilat rhodanien (zone spéciale de conservation)
Rubrique : environnement