Arrêtés du 15 octobre 2010 relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2010-2011 (plafonds de ressources et taux) (JO 29/10/2010)
Ces arrêtes abrogent les arrêtés du 12 août 2010 ayant le même objet. Toutefois, le taux de la bourse au mérite n'est plus indiqué.
- Arrêté du 15 octobre 2010 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux du ministère chargé de la culture pour l'année 2010-2011
- Arrêté du 15 octobre 2010 portant sur les taux des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture pour l'année 2010-2011.
Rubriques : enseignement, culture, recherche / sécurité sociale et action sociale
Voir aussi :
Arrêtés du 12 août 2010 relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2010-2011 (plafonds de ressources et taux)