Arrêtés du 5 mai 2017 fixant les cahiers des missions et des charges relatifs à des labels en matière artistique et de spectacles
Au Journal officiel du 11 mai 2017 :Rubrique : enseignement, culture, recherche
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Pôle national du cirque »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant les conditions d'attribution et le cahier des missions et des charges de l'appellation « Scène conventionnée d'intérêt national »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre de développement chorégraphique national »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre d'art contemporain d'intérêt national »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre national des arts de la rue et de l'espace public »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des charges relatif au label « Centre national de création musicale »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Fonds régional d'art contemporain »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Opéra national en région »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Orchestre national en région »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier missions et des charges relatif au label « Scène de Musiques Actuelles-SMAC »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Scène nationale »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre chorégraphique national »
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre dramatique national » et le contrat type de décentralisation dramatique
- Arrêté du 5 mai 2017 fixant les conditions d'attribution et le cahier des missions et des charges d'un conventionnement pour les théâtres lyriques d'intérêt national
Voir aussi :
Loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Décrets n° 2017-432, 2017-433 et 2017-434 du 28 mars 2017 relatifs à des labels et conventionnement dans le domaine culturel