Arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des établissements scolaires étrangers auxquels est délivré le label « LabelFrancÉducation » (Lien Legifrance, JO 16/11/2017)

    L'arrêté comporte dans son annexe la liste des établissements scolaires étrangers auxquels le label « LabelFrancÉducation » est délivré. Il abroge l'arrêté du 25 juillet 2017 ayant le même objet.

Rubrique :  enseignement, culture, recherche

Voir aussi :
Décret n° 2012-40 du 12 janvier 2012 portant création du label « LabelFrancEducation »


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