Décrets du 1er décembre 2023 portant classement parmi les sites des départements de Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire : Verrou du Val de Loire, promontoire du Mont-Glonne
Les deux décrets suivants portent classement parmi les sites des départements de Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire, d'une part, du site du Verrou du Val de Loire sur le territoire des communes du Cellier, d'Oudon (Loire-Atlantique) et d'Orée-d'Anjou (Maine-et-Loire) et, d'autre part, de l'ensemble formé par le promontoire du Mont-Glonne, les rives de la Loire et l'embouchure de l'Èvre sur le territoire des communes de Loireauxence (Loire-Atlantique) et de Mauges-sur-Loire (Maine-et-Loire). Les décrets et les cartes pourront être consultés dans les préfectures de Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire et, chacune des communes concernées. La délimitation de cette servitude et le présent décret pourront également être consultés sur la plateforme nationale de consultation des servitudes d'utilité publique (https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr).
Rubriques : entreprises et activité économique / collectivités territoriales
- Décret du 1er décembre 2023 portant classement, parmi les sites des départements de Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire, du Verrou du Val de Loire sur les communes du Cellier et d'Oudon (Loire-Atlantique) et d'Orée-d'Anjou (Maine-et-Loire)
- Décret du 1er décembre 2023 portant classement, parmi les sites des départements de Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire, de l'ensemble formé par le promontoire du Mont-Glonne, les rives de la Loire et l'embouchure de l'Èvre sur les communes de Loireauxence (Loire-Atlantique) et de Mauges-sur-Loire (Maine-et-Loire)