Liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
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L'arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques modifie, supprime ou ajoute des items à la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ...
Insaisissabilité de biens culturels prêtés à une exposition sur l'Olympisme Arrêté du 31 octobre 2023 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
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Par cet arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture, les biens culturels appartenant à diverses institutions, ...
Nouvelle prolongation du dispositif « Pass'Sport » en 2023 et généralisation de l'extension aux structures sportives à but lucratif Décret n° 2023-741 du 8 août 2023 relatif au « Pass'Sport » 2023
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Le décret prolonge et étend le dispositif « Pass'Sport » en 2023, détermine la liste des personnes éligibles, les structures habilitées à percevoir les aides ...
Prolongation et extension du dispositif « Pass'Sport » en 2022 Décret n° 2022-1115 du 2 août 2022 relatif au « Pass'Sport »
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Le décret prolonge le dispositif « Pass'Sport » en 2022, détermine une liste étendue de personnes éligibles, les structures habilitées à percevoir les aides correspondantes, ...